Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART ET PIERRE
Numéro de dépôt :
1179646
Date de dépôt :
05/03/1981
Lieu de dépôt :
LE MANS
Présentation de la marque ART ET PIERRE
Déposée le 5 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ART ET PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART ET PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ART ET PIERRE est expirée depuis le 5 mars 1991.
ENTREPRISE PAVY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05